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Rapports de Caroline Fiat

6 rapports signés

18/05/2024 — Rapport N° 2634 de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie sur le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n°2462).

Rapporteur pour la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie

18/05/2024 — Rapport N° 2634 (Tome 1) de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie sur le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n°2462).

Rapporteur pour la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie

18/05/2024 — Rapport N° 2634 (Tome 2) de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie sur le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n°2462).

Rapporteur pour la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie

18/05/2024 — Rapport N° 2634 (Tome 3) de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie sur le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n°2462).

Rapporteur pour la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie

29/03/2023 — Rapport d'information N° 1021 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux d’une mission d’information sur l’évaluation de la loi n° 2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

16/11/2022 — Rapport N° 493 de la Commission des affaires sociales sur la proposition de loi de Mme Caroline Fiat et plusieurs de ses collègues portant réintégration du personnel des établissements de santé et de secours non-vacciné grâce à un protocole sanitaire renforcé (322).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

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